#351 : LICENSE.txt

Source (100 premières lignes)

Projet ProjectForge Community Edition
        www.projectforge.org

Copyright (C) 2001-2014 Kai Reinhard (k.reinhard@micromata.com)
                        Max-Planck-Str. 5
                        34131 Kassel

ProjectForge est un outil de gestion de projet basé sur le web.

Ce logiciel est sous double licence.

Cette édition communautaire est concédée sous licence par Kai Reinhard selon les termes de la
GNU General Public License suivante :

                    GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
                       Version 3, 29 juin 2007

 Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/>
 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies conformes
 de ce document de licence, mais il n'est pas permis de le modifier.

                            Préambule

  La GNU General Public License est une licence libre, copyleft, pour
les logiciels et autres types d'œuvres.

  Les licences de la plupart des logiciels et autres œuvres pratiques sont conçues
pour vous enlever la liberté de partager et de modifier les œuvres. En revanche,
la GNU General Public License vise à garantir votre liberté de
partager et de modifier toutes les versions d'un programme – pour vous assurer qu'il reste un logiciel libre
pour tous ses utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la
GNU General Public License pour la plupart de nos logiciels ; elle s'applique également à
toute autre œuvre publiée de cette manière par ses auteurs. Vous pouvez l'appliquer à
vos programmes également.

  Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la liberté, pas au
prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour vous assurer que vous
avez la liberté de distribuer des copies de logiciel libre (et de facturer
si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou que vous pouvez l'obtenir si vous le
souhaitez, que vous pouvez modifier le logiciel ou utiliser des parties de celui-ci dans de nouveaux
programmes libres, et que vous savez que vous pouvez faire ces choses.

  Pour protéger vos droits, nous devons empêcher d'autres de vous refuser
ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Par conséquent, vous avez
certaines responsabilités si vous distribuez des copies du logiciel, ou si vous
le modifiez : des responsabilités pour respecter la liberté des autres.

  Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, que ce soit
gratuitement ou contre rémunération, vous devez transmettre aux destinataires les mêmes
libertés que vous avez reçues. Vous devez vous assurer qu'ils reçoivent également
ou peuvent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils
connaissent leurs droits.

  Les développeurs qui utilisent la GNU GPL protègent vos droits en deux étapes :
(1) faire valoir le droit d'auteur sur le logiciel, et (2) vous offrir cette licence
vous donnant l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

  Pour la protection des développeurs et des auteurs, la GPL explique clairement
qu'il n'y a aucune garantie pour ce logiciel libre. Pour le bien des utilisateurs et des
auteurs, la GPL exige que les versions modifiées soient marquées comme
telles, afin que leurs problèmes ne soient pas attribués par erreur aux
auteurs des versions précédentes.

  Certains appareils sont conçus pour empêcher les utilisateurs d'installer ou d'exécuter
des versions modifiées du logiciel à l'intérieur, bien que le fabricant
puisse le faire. Ceci est fondamentalement incompatible avec l'objectif de
protéger la liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. Le schéma systématique
d'un tel abus se produit dans le domaine des produits destinés à un usage
individuel, ce qui est précisément là où il est le plus inacceptable. Par conséquent, nous
avons conçu cette version de la GPL pour interdire cette pratique pour ces
produits. Si de tels problèmes surviennent de manière substantielle dans d'autres domaines, nous
sommes prêts à étendre cette disposition à ces domaines dans les futures versions
de la GPL, si nécessaire pour protéger la liberté des utilisateurs.

  Enfin, chaque programme est constamment menacé par les brevets logiciels.
Les États ne devraient pas permettre aux brevets de restreindre le développement et l'utilisation de
logiciels sur des ordinateurs à usage général, mais dans ceux qui le font, nous souhaitons
éviter le danger particulier que des brevets appliqués à un programme libre puissent
le rendre effectivement propriétaire. Pour éviter cela, la GPL assure que
les brevets ne peuvent pas être utilisés pour rendre le programme non libre.

  Les termes et conditions précis pour la copie, la distribution et
la modification suivent.

                       TERMES ET CONDITIONS

  0. Définitions.

  « Cette licence » fait référence à la version 3 de la GNU General Public License.

  « Droit d'auteur » désigne également les lois de type droit d'auteur qui s'appliquent à d'autres types
d'œuvres, telles que les masques de semi-conducteurs.

  « Le Programme » désigne toute œuvre protégée par le droit d'auteur sous cette
licence. Chaque licencié est désigné par « vous ». Les « licenciés » et
les « destinataires » peuvent être des individus ou des organisations.

  « Modifier » une œuvre signifie copier ou adapter tout ou partie de l'œuvre
d'une manière nécessitant une autorisation de droit d'auteur, autre que la réalisation d'une
copie exacte. L'œuvre qui en résulte est appelée une « version modifiée » du

Historique Git

9ebb88522 Validation initiale