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Projet ProjectForge Community Edition
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Ce logiciel est sous double licence.
Cette édition communautaire est concédée sous licence par Kai Reinhard selon la
GNU General Public License suivante :
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
Version 3, 29 juin 2007
Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <http://fsf.org/>
Il est permis à toute personne de copier et distribuer des copies conformes
de ce document de licence, mais il n'est pas autorisé de le modifier.
Préambule
La GNU General Public License est une licence libre, copyleft, pour
les logiciels et autres types d'œuvres.
Les licences de la plupart des logiciels et autres œuvres pratiques sont conçues
pour vous retirer la liberté de partager et de modifier les œuvres. Au contraire,
la GNU General Public License a pour but de garantir votre liberté de
partager et de modifier toutes les versions d'un programme – pour s'assurer qu'il reste un logiciel libre
pour tous ses utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la
GNU General Public License pour la plupart de nos logiciels ; elle s'applique également à
toute autre œuvre publiée de cette manière par ses auteurs. Vous pouvez l'appliquer à
vos programmes également.
Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la liberté, pas au
prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour garantir que vous
ayez la liberté de distribuer des copies de logiciel libre (et de facturer
si vous le souhaitez), que vous receviez le code source ou que vous puissiez l'obtenir si vous
le voulez, que vous puissiez modifier le logiciel ou utiliser des parties de celui-ci dans de nouveaux
programmes libres, et que vous sachiez que vous pouvez faire ces choses.
Pour protéger vos droits, nous devons empêcher d'autres de vous refuser
ces droits ou de vous demander de renoncer à ces droits. Par conséquent, vous avez
certaines responsabilités si vous distribuez des copies du logiciel, ou si
vous le modifiez : des responsabilités pour respecter la liberté des autres.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, que ce soit
gratuitement ou contre rémunération, vous devez transmettre aux destinataires les mêmes
libertés que vous avez reçues. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent
ou peuvent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces conditions afin qu'ils
connaissent leurs droits.
Les développeurs qui utilisent la GNU GPL protègent vos droits en deux étapes :
(1) faire valoir le droit d'auteur sur le logiciel, et (2) vous offrir cette licence
vous donnant l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.
Pour la protection des développeurs et des auteurs, la GPL explique clairement
qu'il n'y a aucune garantie pour ce logiciel libre. Pour le bien des utilisateurs et des
auteurs, la GPL exige que les versions modifiées soient marquées comme
telles, afin que leurs problèmes ne soient pas attribués par erreur aux
auteurs des versions précédentes.
Certains appareils sont conçus pour empêcher les utilisateurs d'installer ou d'exécuter
des versions modifiées du logiciel à l'intérieur, bien que le fabricant
puisse le faire. Ceci est fondamentalement incompatible avec l'objectif de
protéger la liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. Le schéma
systématique de tels abus se produit dans le domaine des produits destinés à un usage
individuel, ce qui est précisément là où c'est le plus inacceptable. Par conséquent, nous
avons conçu cette version de la GPL pour interdire cette pratique pour ces
produits. Si de tels problèmes surviennent de manière substantielle dans d'autres domaines, nous
sommes prêts à étendre cette disposition à ces domaines dans les versions futures
de la GPL, si nécessaire pour protéger la liberté des utilisateurs.
Enfin, chaque programme est constamment menacé par les brevets logiciels.
Les États ne devraient pas permettre aux brevets de restreindre le développement et l'utilisation de
logiciels sur des ordinateurs polyvalents, mais dans ceux qui le font, nous souhaitons
éviter le danger particulier que des brevets appliqués à un programme libre puissent
le rendre effectivement propriétaire. Pour empêcher cela, la GPL assure que
les brevets ne peuvent pas être utilisés pour rendre le programme non libre.
Les conditions exactes de copie, distribution et modification
suivent.
CONDITIONS GÉNÉRALES
0. Définitions.
« Cette licence » fait référence à la version 3 de la GNU General Public License.
« Droit d'auteur » désigne également les lois de type droit d'auteur qui s'appliquent à d'autres types
d'œuvres, telles que les masques de semi-conducteurs.
« Le Programme » désigne toute œuvre protégée par le droit d'auteur sous cette
licence. Chaque licencié est désigné par « vous ». Les « licenciés » et
les « destinataires » peuvent être des individus ou des organisations.
« Modifier » une œuvre signifie copier ou adapter tout ou partie de l'œuvre
d'une manière nécessitant une autorisation de droit d'auteur, autre que la réalisation d'une
copie exacte. L'œuvre résultante est appelée une « version modifiée » de l'œuvre
antérieure ou une œuvre « basée sur » l'œuvre antérieure.
Une « œuvre couverte » désigne soit le Programme non modifié, soit une œuvre basée
sur le Programme.
« Propager » une œuvre signifie faire quoi que ce soit avec elle qui, sans
autorisation, vous rendrait directement ou indirectement responsable de
violation en vertu de la loi applicable sur le droit d'auteur, à l'exception de son exécution sur un
ordinateur ou de la modification d'une copie privée. La propagation inclut la copie, la
distribution (avec ou sans modification), la mise à disposition du
public, et dans certains pays d'autres activités également.
« Transmettre » une œuvre signifie tout type de propagation qui permet à d'autres
parties de faire ou de recevoir des copies. La simple interaction avec un utilisateur via
un réseau informatique, sans transfert d'une copie, n'est pas une transmission.
Une interface utilisateur interactive affiche les « mentions légales appropriées »
dans la mesure où elle inclut une fonctionnalité pratique et visible de manière
proéminente qui (1) affiche un avis de droit d'auteur approprié, et (2)
indique à l'utilisateur qu'il n'y a aucune garantie pour l'œuvre (sauf dans la
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